Règlement Intérieur de l’Association MAREMM
(Mise à jour du 20 Novembre 2016)
Ce règlement intérieur a pour objectif de préciser les statuts de l’association MAREMM... dont l'objet est la découverte et la promotion du patrimoine régional naturel,historique et culturel par l’organisation et la participation à des défilés ou des rallyes touristiques en véhicules anciens ainsi que des animations ou manifestations festives diverses
Il sera mis à disposition de l'ensemble des membres et de chaque nouvel adhérent.
Titre I : Membres
Article 1er - Composition
L’association MAREMM est composée des membres suivants :
Membres d'honneur
Membres bienfaiteurs
Membres adhérents
Les membres de l’association doivent être majeurs.
Article 2 - Cotisation
Les membres d'honneur ne paient pas de cotisation (sauf s'ils en décident autrement de leur propre volonté).
Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle.
Le montant de celle-ci est fixé chaque année par le bureau
L’appel de cotisation se fait au moment de l’Assemblée Générale
Pour la période du 1er Janvier au 30 Juillet plein tarif, pour la période du 1er Août au 30 Octobre 40% ,à compter du 1 er Novembre la cotisation sera encaissée au titre de l’année N+1 .
Le versement de la cotisation doit être établi par chèque à l'ordre de l'association et effectué au plus tard le 31 Décembre de l’année N-1.
Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Aucun remboursement de cotisation ne peut être exigé en cas de démission, d'exclusion ou de décès d'un membre en cours d’année.
Article 3 - Admission
L'association MAREMM peut à tout moment accueillir de nouveaux membres. Ceux-ci devront respecter la procédure d'admission définie par l’article 6 des statuts de l’association.
Article 4 - Exclusion
En cas de comportement portant atteinte à la bonne image de l’association il sera notifié à l’adhérent par le bureau un avertissement par lettre recommandée. En cas de récidive, le bureau prononcera l’exclusion.
Le bureau se réserve le droit de ne pas accepter le renouvellement systématique d’adhésion.
Article 5 – Démission, Décès, Disparition
Le membre démissionnaire devra adresser par simple lettrel sa décision au Président
Le membre démissionnaire ne peut prétendre à une restitution de cotisation.
En cas de décès, la qualité de membre s'efface avec la personne conformément à l’article 9 des statuts.
Titre II : Fonctionnement de l'association
Article 6 - Le conseil d’administration
Conformément à l’article 14 des statuts de l’association MAREMM, le Conseil d’Administration est composé de 10 membres élus pour une durée de cinq ans.
Par la suite, les membres du conseil d’administration sont élus par l'assemblée générale pour une nouvelle durée de cinq ans, par vote à main levée. Les membres sortants sont toujours rééligibles.
En cas de vacances, le conseil d’administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est validé par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi désignés prennent fin à l'expiration du mandat des membres remplacés. Le conseil d'administration se réunit au moins deux fois par an, sur convocation du président ou à la demande d’au moins deux de ses membres.
Les décisions du conseil d’administration sont prises à la majorité simple des voix, par vote à main levée. En cas de partage, le président dispose d’une voix supplémentaire prépondérante.
Tout membre du conseil d’administration qui, sans excuse valable, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives sera considéré comme démissionnaire.
La représentation en justice est de la compétence du conseil d’administration.
Le conseil d’administration peut déléguer certains de ses pouvoirs, pour une durée déterminée, à un ou plusieurs de ses membres.
Article 7 - Le bureau
Conformément à l’article 15 des statuts de l'association MAREMM, le bureau est chargé de la mise en oeuvre des décisions du Conseil d’Administration et intervient dans la prise de décisions de gestion. Le pouvoir de ses membres s’exerce collégialement. Ils doivent rendre compte au Président des missions qui leur sont confiées pour obtenir son approbation.
Il est composé de 6 membres:
Un(e) Président(e) .
Deux Vice-Président(es)
Un trésorier . Un Trésorier-Adjoint . Une secrétaire
Ses modalités de fonctionnement sont les suivantes :
Les réunions de bureau ou d’une partie de celui-ci sont fixées en tant que de besoin par le Président notamment dans le cadre de la prise de décisions en vue de la préparation de manifestations. Tous les membres du bureau sont informés de la tenue de réunion même si leur présence n’a pas été jugée nécessaire.
Article 8 - Commission de travail
Le conseil d’administration peut déléguer certaines taches ou mission à un ou plusieurs membres. Les personnes ainsi mandatées doivent rendre compte au Président du déroulement de leur(s) mission(s) pour obtenir son approbation.
(Organisation de sorties, Restauration, communication presse ou web etc...).
Seul le Président peut valider, les compte-rendus, les commandes etc...
Tout doit transiter par le siège, inscriptions, règlements,diffusion des informations etc...
Article 9 - Assemblée Générale Ordinaire
Conformément à l’article 12 des statuts de l'association MAREMM, l'Assemblée Générale Ordinaire se réunit une fois par an sur convocation du président
Seuls les membres adhérents âgés de plus de 18 ans et à jour de leur cotisation sont autorisés à participer.
Ils sont convoqués suivant la procédure suivante :
Quinze jours au moins avant la date fixée les membres adhérents de l’association sont convoqués par le Président par courrier postal ou électronique.
L’ordre du jour figure sur les convocations, seuls les points inscrits à l’ordre du jour peuvent être abordés.
Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des adhérents présents, par vote à main levée quelque soit le nombre d’adhérents présents.En cas de partage le président dispose d’une voix supplémentaire prépondérente
Le président assisté des membres du bureau préside l’Assemblée Générale.
Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels à l’approbation de l’Assemblée.
Il est procédé après épuisement de l’ordre du jour au renouvellement des membres sortants du conseil d’administration selon la périodicité de 5 ans.
Toutes les délibérations sont prises à main levée y compris pour l’élection des membres du conseil d’administration.
Les décisions s’imposent à tous les membres y compris ceux absents.
Titre III : Dispositions diverses
Article 11 Modification du règlement intérieur
Le règlement intérieur de l’association MAREMM est établi par le conseil d’administration conformément à l’article 17 des statuts.
Il peut être modifié par le le conseil d’administration.
Le règlement intérieur sera consultable par affichage sur le site internet.
Article 12 Sorties
Lors des sorties, les membres adhérents devront présenter un véhicule conforme à la législation en vigueur, et assuré.
Le programme détaillé des sorties sera communiqué aux adhérents qui devront respecter les modalités et délais d’inscription.